Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Psycho-Droit
M. Relmy Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4071954
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
Psycho-Droit de Relmy Jean-Pierre

Présentation de la marque Psycho-Droit

Déposée le 27 février 2014 par monsieur Relmy Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Psycho-Droit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Relmy Jean-Pierre domicilié(e) 69 rue de Plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Relmy Jean-Pierre domicilié(e) 69 rue de Plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque Psycho-Droit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Psycho-Droit est expirée depuis le 27 février 2024.


M. Relmy Jean-Pierre - 69 rue de Plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


M. Relmy Jean-Pierre - 69 rue de Plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.